Le promoteur immobilier KnightsBridge, notamment responsable du projet Arborescence à Bromont et d’un éventail de projets immobiliers à Montréal, est en déplorable situation financière avec des dettes de plus de 21,6 millions de dollars. L’entreprise doit, entre autres, plusieurs centaines de milliers de dollars à ses fournisseurs, à ses employés ainsi qu’à de nombreux bureaux d’architectes.
Le 15 novembre 2019, KnightsBridge a déposé des avis d’intention dans le but de faire une proposition à ses créanciers, en vertu de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité. Plusieurs hypothèques légales auraient même été prises sur des immeubles liés aux projets de l’entreprise. KnightsBridge déclare que l’augmentation rapide des coûts de construction, les difficultés rencontrées à obtenir les autorisations municipales pour les projets et la pression financière qui repose sur les développeurs immobiliers font partie des causes l’ayant menée vers cette situation précaire.
Arborescence condos-refuges sera livré
Même si la date de livraison du projet Arborescence qui devait être à l’hiver 2020 a été reportée au printemps 2021, l’un des importants partenaires du projet, soit la société Claridge, a assuré que le projet de condos Arborescence n’était pas menacé par la crise et qu’il allait être mené à terme. Le conseil municipal de Bromont a d’ailleurs autorisé la poursuite des travaux sous certaines conditions, notamment la surveillance environnementale, l’obligation de fournir des plans d’aménagement, des garanties de suivi et des droits de regard. Bonne nouvelle pour les futurs acheteurs de ce projet certifié LEED et parfaitement situé entre nature et urbanité. À ce jour, 85 % de la phase 1 et 30 % de la phase 2 du projet Arborescence sont vendues.
Assurance titres : un essentiel à ne pas négliger
Pour se protéger contre ce type de situation, l’acheteur doit s’assurer qu’une assurance titres est disponible pour lui offrir une garantie contre les hypothèques légales de construction. L’assurance titres protège le propriétaire de biens résidentiels ou commerciaux, et son créancier hypothécaire, contre les pertes liées aux titres ou aux droits de propriété. Bien que cette assurance ne soit pas obligatoire, elle permet d’épargner des risques considérables en plus de lourdes pertes financières. La souscription se fait habituellement en collaboration avec le notaire par le biais d’un seul paiement de quelques centaines de dollars, en fonction de la valeur de la propriété. La couverture reste valide tant et aussi longtemps que l’acheteur est propriétaire, ce qui en fait un incontournable à se procurer lors d’un achat immobilier. De plus, pour protéger l’acompte qu’il verse au promoteur, l’acheteur devrait également s’assurer de disposer d’une garantie de remboursement. S’il n’est pas couvert par ce type de garantie, le site web de la copropriété.info (contenu très pertinent réalisé par la Chambre des notaires du Québec!), mentionne que l’acheteur devrait alors s’adresser à un notaire et lui demander de déposer l’acompte dans son compte en fidéicommis.
Pour éviter que l’achat de son condo ne tourne en histoire d’horreur comme dans cette affaire, vaut mieux prendre toutes les précautions nécessaires. Si, lors de la signature de l’acte de vente, aucun problème n’est décelé, ceux-ci peuvent voir le jour bien plus tard et souvent à l’insu de l’acheteur.
